Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.C.A. CHEVRE GERS, Zone Agroalimentaire d'Auch-Lamothe, 32000 AUCH.

Numéro de dépôt :
1330726
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995
Marque figurative de S.C.A. CHEVRE GERS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1985 par S.C.A. CHEVRE GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. CHEVRE GERS, Zone Agroalimentaire d'Auch-Lamothe, 32000 AUCH. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN & CHRETIEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330726.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 1995.

S.C.A. CHEVRE GERS a également déposé les autres marques suivantes : MONT BARBARENS , P'TIT GASCON , RONDE D'ASTARAR , FROMAGE DE CHEVRE A L'HUILE D'OLIVE , SAINT CAPRAIS , CHEVRE FERMIER


S.C.A. CHEVRE GERS, Zone Agroalimentaire d'Auch-Lamothe, 32000 AUCH. - France


SCHIHIN & CHRETIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Lait de chèvre, produits laitiers fabriqués exclusivement au lait de chèvre; fromages en pur lait de chèvre.